Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MAITRES DU MELON HAUT-POITOU
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MELONS DU HAUT-POITOU Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
93472218
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013

Présentation de la marque LES MAITRES DU MELON HAUT-POITOU

Déposée le 15 juin 1993 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MELONS DU HAUT-POITOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAITRES DU MELON HAUT-POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MELONS DU HAUT-POITOUTODO domicilié(e) Mairie de London, 1 rue Gambetta,86200 LOUDON,France (dossier no 2244109) - 86200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 830 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des producteurs de Melons du Haut-Poitou Robert FRANCHINEAU Président domicilié(e) Lieu dit La Belle Indienne,86230 SÉRIGNY (dossier no 2244109) - 86230 - France.

La marque LES MAITRES DU MELON HAUT-POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MAITRES DU MELON HAUT-POITOU est expirée depuis le 11 juin 2013.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MELONS DU HAUT-POITOU a également déposé les autres marques suivantes : Melon d'Antan , Les Maîtres du Melon , LES MAITRES DU MELON HAUT POITOU , Melon de Maître


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE MELONS DU HAUT-POITOU Syndicat Professionnel - Mairie de London, 1 rue Gambetta,86200 LOUDON,France (dossier no 2244109) - 86200 - France - SIREN 394830541


Syndicat des producteurs de Melons du Haut-Poitou Robert FRANCHINEAU Président - Lieu dit La Belle Indienne,86230 SÉRIGNY (dossier no 2244109) - 86230 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244109 - Publication au BOPI 2003-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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